Conseil municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour

 

1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2017

 

2 – Délibération de mise à dispo d’un local communal 

 

3 – Jardin du souvenir – choix de l’entreprise de fourniture de matériaux

 

4 – Montant forfaitaire – facturation familles

 

5 – Taxe d’aménagement – renouvellement délibération 

 

6 – Modification des statuts de la Communauté de Communes

 

7 -  Autorisation vente terrain 

 

8 – Panneaux STOP – choix fournisseur

 

9 – Reprise de concessions – suite à la réunion du 18 septembre dernier, la commission a constaté l’état d’abandon de certaines concessions. Je vous propose que nous lancions la procédure prévue par la loi pour la reprise de ces concessions. Vous trouverez ci-jointe la liste des concessions concernées ainsi que le modèle de délibération.

 

10 – Délibération modificative

 

11 – Demande de subvention auprès de l’Etat – aménagement toilettes adaptées Mairie

 

12 -  Aménagement centre bourg – A la suite des travaux sur le réseau d’eau, le département va refaire en ce qui les concerne les routes départementales traversant le bourg. Il serait peut-être judicieux d’envisager une étude globale de sécurisation de la traversée de notre bourg. 

 

13 – Informations :
Suite réunion ACCA/Commune
Nouvelle attribution Etat-Civil
Numérotation des chemins ruraux –fixation date réunion-

 

14 – Questions diverses